Marque renouvelée - Marque en vigueur

SANTESSENCE
COSBIONAT, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
95558500
Date de dépôt :
15/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2025

Présentation de la marque SANTESSENCE

Déposée le 15 février 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSBIONAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANTESSENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSBIONAT domicilié(e) Parc Technologique du Bois de l'Oratoire, 1, rue de Mons - 41100 - VENDOME - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 366 495 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.

La marque SANTESSENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SANTESSENCE arrivera à expiration en date du 15 février 2025.

COSBIONAT a également déposé les autres marques suivantes : L'AROMATHERAPIE FAMILIALE , AU MILIEU DES ROSES , L'AROMATHERAPIE FAMILIALE , BALNAROME , LES BALNAROMES , COSBIONAT , DANS LA FORÊT , RESPIREZ LE BONHEUR , HUILES ESSENTIELLES DOCTEUR VALNET SELECTION BIO , CHAMPS D'AGRUMES


COSBIONAT, société à responsabilité limitée - Parc Technologique du Bois de l'Oratoire, 1, rue de Mons - 41100 - VENDOME - France - SIREN 320366495


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2005 n°2279113 - Publication au BOPI 2005-01-12

Inscription le 4 janvier 2005 - Changement de dénomination n°405040 - Publication au BOPI 2005-01-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Renouvellement sans limitation le 25 février 2015 n°2579821 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-02-25

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, extraits de fleurs, essences de plantes, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, désodorisants autre qu'à usage personnel, désinfectants à usage hygiénique, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destructions des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, diffuseurs d'arôme, brûle parfums, vaporisateurs et/ou pulvérisateurs de parfums, d'huiles essentielles, d'essences de plantes.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles; essences de fleurs, aliments pour les animaux, malt extrait de plantes

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.